Informations légales
Dénomination ou raison sociale: Domaine de la Garnaude
Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 223 83590 GONFARON
SIRET : 79290313000013
Email : contact@garnaude.com
Responsable de la publication : Fanny Lamoot
HÉBERGEMENT ET MAINTENANCE
Hébergeur : SCALEWAY
Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros
Siren : 433 115 904 RCS Paris
La maintenance est effectuée par la société SAS TEAPS.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.garnaude.com a pour objet de :
– présenter l’ensemble des services proposés le Domaine de la Garnaude
– présenter Le Domaine de la Garnaude
– présenter les produits du Domaine de la Garnaude
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995,
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 14 avril 2016 (n° 2016/679)